Je n’apprends que maintenant que l’idée de déplacer l’arrivée des nitrates a été proposée dès 1991 par des chercheurs de l’IFREMER¹ (J.Y. Piriou, A. Menesguen, J.C. Salomon) pour combattre les marées vertes en baie de St Brieuc, et je tiens donc à leur rendre l’antériorité de l’idée.

Malheureusement elle a fait l’objet d’une levée de boucliers. Imaginez, on allait agir contre la nature ! Il ne s’agissait pourtant en premier que de dévier dans la baie l’écoulement qui s’était déplacé spontanément au cours des années d’observation. J’écris « spontanément » et non naturellement, car il est difficile d’évaluer l’impact des travaux portuaires, des installations conchylicoles et autres actions humaines sur cette évolution.

Ils envisageaient aussi d’aller jusqu’à canaliser des cours d’eau pour envoyer les rejets en une zone où ils seraient dilués, et où l’on pourrait éventuellement développer une culture d’algues pour utiliser les nitrates présents.

On ne peut que regretter qu’ils n’aient pas été entendus à l’époque.

Vingt ans plus tard, maintenant que leurs travaux et le temps passé ont montré à quel point la lutte serait difficile, sera-t-il plus facile d’en faire accepter le principe, au moins à titre expérimental ? Le fait de ne canaliser qu’une partie du débit d’étiage permet de diminuer le coût des travaux et peut sans doute aider à faire accepter leur idée.

Il est donc difficile d’imaginer que le développement de l’activité humaine en général, et de l’agriculture en particulier n’aient joué aucun rôle dans l’augmentation des marées vertes. Les rejets ayant été multiples, et les algues vertes ayant des besoins divers, on ne peut toutefois pas faire porter à priori la totalité de la responsabilité sur les seuls nitrates d’origine agricole. Les rejets de phosphates ont été considérables, et l’agriculture n’en est pas la seule responsable. (voir rapport « Chevassus »).

Mais les stocks de phosphates présents dans les sédiments interdiraient tout espoir de résultat à court ou moyen terme par le biais d’une seule action sur les rejets de phosphates. La recherche de moyens d’éviter le relargage de ce stock de phosphore serait peut-être envisageable.

La solution retenue et mise en œuvre est donc d’essayer de faire mourir les marées vertes d’un manque de nitrates. Pour simplifier, comme on ne peut pas les faire disparaître en les privant de CO2, ni de lumière, ni de phosphates, ni de tout autre nutriment, le moins difficile, (mais très difficile quand même ) semble être de les priver de nitrates.

Les modélisations proposées par l’IFREMER et le CEVA indiquent qu’il faudra atteindre des taux inférieurs à 10 mg/litre de nitrates pour espérer un résultat ; ce qui est d’ailleurs confirmé par l’histoire des marées vertes : elles n’ont été considérées comme un problème à la Lieue-de-Grève qu’en 1968, alors que les taux moyens de nitrates dans les rivières bretonnes semblent (il y a bien peu de données à cette époque) n’avoir dépassé 5 mg/litre qu’après 1970. (Rappelons que l’eau, pour être considérée comme potable, doit contenir au maximum 50 mg de nitrates par litre, c’est à dire dix fois plus !)

La modélisation réalisée sur le bassin versant du Yar indique qu’il faudrait supprimer totalement l’agriculture pour espérer arriver après quelques années à moins de 10 mg/litre. Encore n’y a-t-il sur ce bassin versant que des élevages de bovins, dont trois qui font aussi du porc ; on est donc bien loin de l’agriculture intensive hors-sol toujours considérée comme responsable.

Le choix qui se présente est le suivant: soit on maintient la pression sur les agriculteurs pour les contraindre à diminuer les fuites de nitrates, mais on sait que les taux ne descendront jamais sous 10 mg/litre, et dans le cas de la Lieue-de-Grève on ne viendra jamais à bout des marées vertes, soit on supprime totalement l’agriculture sur ce bassin versant, et… on ne sait même pas ce qui se passera !

En effet, rien ne permet d’affirmer que les stocks d’azote organique du sol et du sédiment sous la plage, ou les organismes capables de capter l’azote de l’air, ne viendront pas pallier la diminution des nitrates en provenance de l’agriculture. Donc rien ne permet d’affirmer que les efforts accomplis ne demeureront pas vains.

Parce que rien ne permet aujourd’hui de dire que ce ne sont pas les phosphates qui étaient limitants avant l’aggravation du phénomène.

C’est à dire que même si l’idée de lutter contre les marées vertes en diminuant les flux de nitrates est recevable (encore que Guy Barroin de l’INRA pense qu’elle ne l’est pas ou en tout cas pas utilisée seule), rien ne dit que cette méthode sera efficace. (On ne peut bien sûr pas exclure que cela fonctionne sur certains sites et pas sur d’autres.)

Dans tous les cas, le combat sera très long, parce que les nitrates ne sont pas encore limitants : s’ils l’étaient, la production d’ulves varierait annuellement suivant les flux de nitrates, or ce n’est pas le cas. Cela signifie que la diminution des flux de nitrates sera sans effet aussi longtemps que les nitrates ne seront pas devenus limitants.

Et à ce moment là, on ne sait pas comment se comporteront les autres sources d’azote évoquées plus haut, compte-tenu des stocks d’azote et de phosphore dans les sols et les sédiments.

Pour la lutte contre les flux de nitrates, on se trouve en effet devant une double difficulté : diminuer les fuites « directes » d’azote de l’agriculture et s’assurer que la reminéralisation de l’azote organique du sol et le captage de l’azote de l’air ne compromettent les efforts accomplis.

Et à supposer que ces deux difficultés soient résolues (!), reste à savoir quel résultat espérer d’une telle diminution des flux de nitrates.

En effet, certaines études de l’IFREMER ont été faites en considérant que les ulves avaient un taux de matière sèche de 2,8%, ce qui amenait les chercheurs à la conclusion que les ulves utilisaient selon les sites entre 0 et 50% des nitrates apportés par les rivières en fin de printemps et début d’été (cinq semaines centrées sur juin).

En réalité, le taux de matière sèche est plutôt de l’ordre de 10%, on trouve même quelque fois 15% (rapport « Chevassus » page 74) ; il faut donc conclure des études citées que la production d’ulves peut être jusqu’à deux fois supérieure à ce que permettent les apports de nitrates de cette même période. D’où viennent les autres nitrates utilisés par les ulves ? Des apports antérieurs (c’est qu’il y a eu stockage), des apports ultérieurs (juillet août, en général l’étiage) ou d’une autre source ? S’engager dans des efforts tels que ceux qui sont envisagés dans les plans de lutte contre les marées vertes sur des bases aussi peu fiables semble un peu hasardeux.

Il semble qu’on pourrait essayer, en détournant une partie du débit d’étiage de la rivière « responsable » de vérifier si les modèles utilisés sont bons, ou s’ils ont besoin d’être révisés (réviser un modèle n’est pas une honte, c’est ce que font sans cesse les météorologues, ce grâce à quoi ils progressent sans arrêt). Cette idée avait d’ailleurs déjà été proposée il y a plus de vingt ans par des chercheurs de l’IFREMER, mais avait suscité à l’époque une levée de boucliers.

On sait, par l’observation d’autres sites, sur lesquels il n’y a pas de marée verte malgré des flux de nitrates importants, que si les nitrates arrivent à un endroit où l’eau est suffisamment renouvelée, il n’y a pas de formation de marée verte. Les modèles hydrodynamiques existants permettraient de savoir quel débit capter et où le rejeter pour, peut-être, éviter les marées vertes, mais en tout cas pour valider ou pas les modèles utilisés . Donc tout le monde y trouverait son compte.

Sauf éventuellement ceux dont le combat contre les marées vertes serait un alibi pour obtenir la fin du modèle agricole breton.

L’arbitrage demandé par le gouvernement a conclu que les marées vertes avaient pour origine les rejets à la fois d’azote et de phosphore liés à l’activité humaine, et pas seulement les rejets de nitrates par l’agriculture.

S’il est un facteur fondamental, c’est le site. Il est possible de dire que les marées vertes sont inhérentes à certains sites puisqu’elles étaient déjà présentes en 1924 ! L’accroissement des rejets d’origine humaine a fait exploser un phénomène qui existait déjà.

La réduction des apports de phosphore n’aurait pas d’effet dans un avenir proche, compte-tenu des quantités élevées présentes dans les sédiments.

Le seul levier d’action disponible pour priver les algues des nutriments dont elles ont besoin serait donc la réduction des taux de nitrates dans les rivières concernées par le problème. Dans cette optique, les seuls qui peuvent agir contre les marées vertes sont les agriculteurs et la collectivité doit les soutenir dans ces efforts.

Il faut bien distinguer les taux maxima autorisés – 50 mg/l – et les taux qu’il faudrait atteindre pour avoir un effet sur les marées vertes : 5 à 10 mg/l annoncés, moins de 5 mg/l si l’on se réfère à l’histoire des marées vertes . Autant les premiers peuvent être atteints dans un avenir très proche pour les eaux de surface, un peu plus lointain pour les nappes phréatiques, autant les seconds seront difficiles sinon impossibles à atteindre : d’après le modèle utilisé, seul l’arrêt de l’agriculture permet d’arriver sous 10 mg/l en quelques années dans le cas du Yar et c’est probablement le cas aussi pour la baie de St Brieuc où les marées vertes ont commencé un peu après la baie de Lannion.

Demander aux agriculteurs des efforts pour arriver sous 50 mg/l est possible, c’est d’ailleurs le cas déjà aujourd’hui dans 94% des rivières bretonnes, leur demander de faire le nécessaire pour que les taux se rapprochent de la valeur guide (25 mg/l) est sans doute envisageable, leur demander d’arriver sous 10 mg/l revient à leur demander de disparaître, et, s’ils disparaissent, disparaîtront avec eux les emplois induits correspondants, en amont et en aval ; d’ailleurs ils ne semblent pas prêts à disparaître spontanément. ( »Étonnant, non ? » comme aurait dit Desproges.)

Il faut sortir du piège dans lequel le débat a été enfermé depuis trop longtemps, marées vertes n’est pas synonyme de nitrates, même si ceux-ci jouent un rôle important. Il faut traiter le problème des nitrates d’une part, le problème des échouages d’ulves d’autre part.

Dans cette recherche de solution au problème posé par les échouages, toutes les pistes doivent être explorées, sans à priori.

Le cas de la baie de la Fresnaye, où l’enlèvement du maximum d’ulves pendant trois ans a été suivi de l’arrêt des marées vertes, doit être exploité, et servir sinon d’exemple, au moins de base de réflexion.

Mais d’autres voies, comme la limitation du transfert des ulves des stocks profonds vers le rideau, ou le détournement à la période sensible d’une partie du débit des rivières véhiculant les flux de nitrates, méritent d’être examinées de manière approfondie.

le gaz carbonique et la lumière

les nitrates

les phosphates

les stocks profonds

les marées

le vent et

le site

- Le rôle de la lumière a été déterminant à Venise, et l’est aujourd’hui au Mont St Michel, mais on ne voit pas de moyen de modifier la lumière sur les sites concernés.

- Nous avons vu que tous les efforts du plan de lutte portent sur les nitrates, les efforts de nettoyage des plages n’ayant pas de rôle préventif. Dans l’étude sur le cas du Yar¹, il est proposé, semble-t-il pour la première fois, de mettre l’accent sur le contrôle des taux en fin de printemps et début d’été, idée qui semble intéressante. Cela veut dire faire porter les efforts sur les flux d’azote de cette période plus que sur les flux d’azote totaux.

A ce titre, on se demande d’ailleurs si la contestation des arrêtés préfectoraux de juillet 2009 au motif que l’épandage n’était interdit sur le maïs que jusqu’au 15 février était une bonne idée. Les épandages faits entre le 15 février et le 15 mars ne doivent pas peser beaucoup sur les flux d’azote de mai à août. Encore faut-il savoir si on veut l’arrêt des marées vertes ou l’arrêt de l’agriculture ?

- Il y a trop de phosphates présents dans le sédiment (plusieurs dizaines d’années d’apports) pour espérer les voir jouer dans un avenir proche le rôle de facteur limitant. Et les connaissances actuelles ne permettent pas à ma connaissance de modifier la disponibilité de ces stocks.

- L’action sur les stocks profonds d’ulves, qui servent de relais d’une année sur l’autre, semble avoir eu une certaine efficacité dans la baie de la Fresnaye.

Maintenant que les essais ont aussi montré la faisabilité technique de la pêche en eau profonde, il reste à vérifier si cette pêche a une efficacité préventive, s’il y a des saisons où elle est plus efficace qu’à d’autres et si le bilan environnemental est positif.

- On ne peut pas modifier les marées, mais on peut diminuer la quantité d’algues présentes dans le rideau pour tenter de diminuer les échouages. Les essais menés depuis quelques années sur la pêche dans le rideau ont montré que c’était techniquement possible, il faut maintenant vérifier si cette pêche est efficace pour prévenir les échouages, ou si elle augmente la croissance comme le prédit Alain Menesguen. Comme pour la pêche en eau profonde, il reste l’obstacle des possibles dégâts sur l’environnement.

On pourrait aussi s’interroger sur le rôle que pourraient jouer les herbiers de zostères, sans doute moins pour capter les nitrates et concurrencer les ulves que pour freiner leurs déplacements sur le fond, et peut-être diminuer les transferts des stocks profonds vers le rideau. Le repiquage de zostères est très coûteux, mais les budgets en jeu sont très élevés aussi.

- Restent les sites.

Le site a une influence considérable.

On n’envisage bien sûr pas de modifier le profil de la côte. En accompagnement de mesures d’amélioration de l’assainissement, une digue de 8 km a été construite dans le Lac Nord de Tunis pour modifier la circulation de l’eau, et cela s’est traduit par une nette amélioration de la qualité de l’eau dans la lagune. Mais ceci n’est pas envisageable pour d’innombrables raisons sur les côtes bretonnes.

Il y a peut-être un autre moyen de contourner la difficulté.

Boris Vian donne la solution dans la chanson où le tonton bricoleur comprend que la portée de la bombe est sans importance si on choisit bien l’endroit  »où ce qu’elle tombe ».

Puisqu’on ne peut pas faire chuter rapidement le flux de nitrates, et qu’il paraît difficile de redonner à la baie de Lannion la topographie qui était la sienne il y a 150 ans, (rien ne dit d’ailleurs que cela serait déterminant pour lutter contre les marées vertes), on peut poser la question de l’endroit où arrive le flux de nitrates de la rivière: on pourrait capter une partie du débit d’étiage de la rivière juste avant l’arrivée sur la plage, et l’envoyer par un émissaire suffisamment loin pour que les nitrates du débit capté ne soient plus disponibles pour les ulves du rideau ou pour que la circulation du flux de nitrates soit suffisamment modifiée.

Construire des émissaires pour rejeter des effluents de station d’épuration a déjà été fait, que ce soit à Landéda et Lannilis (29), sur la rivière de Pont-L’abbé, ou sur l’Odet. Pourquoi ne pas se servir de cette technique pour écarter le flux de nitrates du Yar de la plage ?

En utilisant leurs modèles, l’IFREMER ou le CEVA pourraient déterminer le débit à capter (une partie du débit d’étiage), et le point de rejet de l’émissaire. Le coût d’une telle opération n’est sûrement pas prohibitif par rapport aux budgets engagés actuellement, et cet essai permettrait de valider ou d’invalider le modèle, de dire avec certitude quelle réduction du flux de nitrates est nécessaire pour faire diminuer l’eutrophisation  »de manière efficace », comme le stipule le Code de l’Environnement.

S’il s’avérait impossible de supprimer les marées vertes en réduisant le flux de nitrates, ce serait une très mauvaise nouvelle, mais l’information serait capitale. On saurait que les marées vertes ne peuvent pas être vaincues comme ça, autrement dit que la réduction du flux de nitrates n’a pas permis de contrôler l’eutrophisation  »de manière efficace ».

Au contraire, si l’opération permet de contrôler les nitrates, le résultat permettrait de valider ou d’ajuster si nécessaire le modèle utilisé, ce qui serait fondamental pour tous ceux qui sont impliqués dans les efforts pour diminuer les flux de nitrates.

Dans le cas du Yar, le débit moyen en juin est d’environ 400 litres/s ; s’il est dit qu’il faut diminuer le flux de nitrates de 50 ou de 75%, il faudra capter 200 ou 300 litres/s, et la limite de l’estran, qui correspond à peu près aux limites naturelles de la baie, est à environ 2 kilomètres. Passer une tuyau de 50cm de diamètre sur 2 kilomètres de sable n’est pas une opération anodine, mais n’est pas non plus un exploit.

Dans la mesure où on ne capterait pas la totalité du débit, le passage des poissons diadromes, c’est-à-dire passant de l’eau de mer à l’eau douce ou inversement, serait préservé. Sur la plage, on aurait simplement un étiage plus marqué que d’habitude. Il conviendrait, bien sûr, d’éviter de placer la sortie de l’émissaire trop près d’une zone susceptible de souffrir d’une dessalure, même faible.

Ceci attire deux remarques ; on peut d’une part se demander si c’est bien le rôle d’un conseil scientifique de réclamer des sanctions financières, et s’il n’est pas sorti de son rôle de conseil par ce communiqué. On peut aussi se demander s’il a revu sa position au vu du rapport d’arbitrage.

D’autre part, espérer que les progrès continueront dans l’avenir à un rythme annuel de 2,3 mg/ litre semble singulièrement optimiste : rien ne permet d’affirmer que les progrès seront linéaires. Bien au contraire, la simulation faite sur le cas du Yar (figure page 35) montre que la décroissance est de plus en plus lente et semble même asymptotique.

A propos du principe pollueur-payeur, compte-tenu du rôle de l’Europe et du gouvernement dans l’évolution de l’agriculture française en général, et bretonne en particulier, appliquer ce principe serait profondément injuste, hors cas de mauvaise foi ou de fraude manifeste.

Une fois les taux revenus sous la barre des 50mg/l, (ce qui est le cas de 94% des rivières bretonnes aujourd’hui, (ou même proches de la valeur-guide de 25 mg/l), il se trouvera d’un côté des agriculteurs vivant et travaillant sur un bassin versant  »normal », et de l’autre des agriculteurs vivant et travaillant sur un bassin versant dit  »vulnérable » à cause des marées vertes. Les uns et les autres travaillant de la même manière, faudrait-il que les uns payent et les autres pas, simplement parce que leurs rejets n’ont pas le même impact 5, 20 ou 50 kilomètres en aval ?

Le rôle du site est primordial, et si l’on revient au cas de la Lieue de Grève, il se trouve que le Yar n’a jamais été une rivière très chargée en nitrates, (elle est entre 25 et 30 mg/l depuis des années), et c’est quand même le site le plus touché par les marées vertes ; les agriculteurs qui vivent en amont de ce site en sont-ils responsables ?

Eaux et Rivières de Bretagne réclame de son côté l’abandon du  »modèle agricole productiviste breton ». Ont-ils comme modèle Henry D. Thoreau² qui dans  »Walden » dénonce la traction attelée comme non rentable et lui préfère le travail humain ?

Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne chargé de l’environnement leur répond avec une certaine lucidité que ce serait difficile, compte-tenu de la vocation exportatrice de l’agriculture et de l’agroalimentaire breton³, et que réussir à diminuer les taux de 30% serait déjà un beau succès.

Il est vrai que supprimer l’agriculture bretonne comme le suggère le modèle testé pour le Yar serait un vrai succès pour les chantres de la décroissance. Thierry Burlot, lui, doit tenir compte du fait que quand une exploitation agricole disparaît, disparaissent avec elle des emplois directs, des emplois dans les usines en amont et en aval. Si la production diminue, que ce soit par fermeture d’exploitations ou par changement des pratiques, les emplois induits diminueront aussi ; c’est peut-être inéluctable, mais cela risque d’engendrer une grave crise sociale dans le contexte économique actuel !

Il y a des chances pour que la baisse des taux de nitrates porte ses fruits sur les sites les moins  »sensibles » pour reprendre la terminologie de l’IFREMER, peut-être est-ce déjà le cas à Erquy⁴ ? Mais on voit bien aussi qu’elle sera insuffisante sinon totalement inefficace sur les sites les plus sensibles, qui se trouvent évidemment aussi être les plus touchés, et les plus emblématiques.

Pierre Aurousseau a partiellement raison, et le CESER le dit aussi : dans la situation actuelle, le respect des taux de nitrates imposés tant par la Directive Européenne que par le Code de l’Environnement serait tout à fait insuffisant pour enrayer les marées vertes. Mais en réalité, les textes exigent que, quels que soient les taux de nitrates, les efforts soient maintenus sur les masses d’eau qui  »ont subi (ou risquent de subir ) une eutrophisation susceptible d’être combattue de manière efficace par une réduction des apports en azote ». En fait la réglementation est extrêmement ambitieuse (tant qu’il y a eutrophisation, il faut prendre des mesures), mais pas très contraignante (les mesures ne sont pas définies).

On peut dire qu’elle traduit la recherche d’équilibre entre les écologistes et leurs aspirations de pureté, et la réalité prégnante des besoins alimentaires et économiques,.

La rivière Yar par exemple est potable depuis très longtemps au titre des taux de nitrates, mais ça ne suffit absolument pas. Même dans le scénario de l’abandon total de l’agriculture sur tout le bassin versant du Yar⁵, il faut plusieurs années pour revenir sous 10 mg/litre, taux qu’Alain Menesguen considère comme la limite à partir de laquelle on peut espérer commencer à avoir des résultats. Pour mémoire, il s’agit là de concentrations de l’ordre de celles qu’on rencontre dans les eaux en bouteille vendues en France. On trouve des bouteilles d’eau de source avec des taux de nitrates garantis inférieurs à 8 mg/l, il faut bien prendre conscience que si on remplaçait l’eau de la rivière par cette eau en bouteille, on aurait encore des marées vertes !

Et disant cela, A. Menesguen est optimiste : il faut se souvenir que les premières marées vertes sont signalées dès 1924, que dès 1952 des marées vertes sont visibles sur les photos aériennes des sites classés comme étant les plus sensibles, que dès 1968, la situation est grave à St Michel-en-Grève, alors que les taux moyens de nitrates des rivières bretonnes ne dépassent 5 mg/l qu’en 1972 ! Encore les phosphates n’étaient-ils pas aussi abondants dans le sédiment qu’ils le sont aujourd’hui ! Or rien ne permet d’affirmer que ce n’étaient pas les phosphates qui étaient limitants pendant la première moitié du XX^ème siècle.⁶ Et rien ne permet d’affirmer que les cyanobactéries ne vont pas venir perturber la situation quand les taux de nitrates auront baissé, mais qu’il restera des quantités de phosphates importantes dans le sédiment.

Même si toutes les limites sont respectées, le phénomène marées vertes ne disparaîtra pas, donc le fameux alinéa 3 de la Directive Européenne (qui a servi de modèle à l’article du Code de l’Environnement évoqué dans l’article consacré à la loi et qui définit comme eaux à surveiller celles qui subissent ou risquent de subir une eutrophisation), pourra être invoqué très longtemps par l’Europe pour poursuivre la France devant la Cour de justice de l’Union Européenne.

La France avait déjà été condamnée en mars 2007 au titre de la Directive de 1975 sur la qualité des eaux de surface et profondes utilisées en vue de la production d’eau potable ; des mesures prises rapidement sur les 9 prises d’eau qui restaient non conformes avaient permis la suspension par la Commission Européenne de la décision de traduire la France devant la Cour de Justice Européenne

Puis, dans le cadre de cette Directive de 1991, et à la suite d’une mise en garde en octobre 2011, la Commission Européenne (à l’initiative des Verts) a traduit en février 2012 la France devant la Cour de justice de l’Union Européenne, jugeant insuffisants les plans d’action mis en place pour lutter contre les rejets de nitrates dans les eaux de surface. Il n’y a pas d’obligation de moyens mais la commission se réserve le droit de juger des moyens mis en œuvre !

Il est tout à fait remarquable que l’Europe traduise la France devant la Cour de Justice de l’Union Européenne, alors que les politiques européennes depuis 50 ans dans le domaine des prix et des subventions agricoles d’une part, et dans le choix d’accepter l’importation de soja américain d’autre part, ont une lourde part de responsabilité dans l’évolution de notre agriculture.

Voila ce qu’en dit André Pochon, agriculteur favorable à un retour à l’herbe comme base de l’alimentation animale⁷ :

Alors pourquoi ce développement équilibré, à forte valeur ajoutée, qui a sorti l’agriculture française de son état de sous-développement bascule-t-il brutalement à la fin des années soixante dans le productivisme ?…..

Le tissu rural s’appauvrit et les pollutions apparaissent par les nitrates, les pesticides, et le saccage des talus, des haies, des zones humides. Car les nouvelles techniques mises en œuvre sont la culture du maïs-fourrage et l’importation de soja pour nourrir les vaches, l’élevage industriel des porcs sur lisier ; finie l’herbe, la porcherie danoise fait place à la porcherie hollandaise, fini l’élevage lié au sol. Ces aliments sont importés au prix mondial cependant que la viande et le lait produits avec ces aliments sont payés à l’éleveur au prix garanti européen, le double du prix mondial ! Le budget européen paie la différence : c’est l’effet pervers de la Politique agricole commune ( PAC ) signée par 6 pays européens en janvier 1963…..

Pierre Lelong⁸ , pas vraiment militant écologiste, fait une analyse assez proche, et après avoir souligné la responsabilité des négociateurs français dans le résultat des discussions, explique:

Plus grave encore, l’accès libre du soja américain, plus tard brésilien, au marché communautaire, était une concession dont la portée n’avait pas été mesurée. Elle ne bénéficiait pas seulement aux États-Unis, mais aussi à nos partenaires néerlandais, qui par Rotterdam importaient et trituraient les grains de soja. La combinaison soja-maïs pour l’alimentation du bétail allait développer l’élevage intensif et décourager l’utilisation de nos vastes espaces herbagers, sauf à les reconvertir en cultures céréalières. Importé au prix mondial, le soja allait être associé à du maïs payé par l’éleveur aux prix européens : ainsi, l’unité fourragère resterait pour celui-ci d’un coût nettement plus élevé que pour l’éleveur américain ou australien. La production de protéines fourragères indigènes, telles la luzerne, allait être découragée. La production laitière intensive serait avantagée par rapport à celle de viande bovine de qualité, et les nuisances sur l’environnement encouragées.

La France a toujours fait partie de l’Europe, et n’en est pas qu’une victime ! Elle a aussi sa part de responsabilité, comme le souligne Pierre Lelong, visant tant les négociateurs que certains ministres qui n’avaient aucune connaissance du monde agricole et de son économie. Il égratigne en particulier Edgar Faure, dont la réputation semblait le destiner plus à la gestion des girouettes ou des éoliennes, pas encore à la mode, qu’au Ministère de l’Agriculture. Mais quand il faudra défendre la France devant la Cour de Justice Européenne, il ne faudra pas manquer de rappeler que toute cette évolution de l’agriculture ne s’est pas faite sans l’Europe, même si les gouvernements français successifs y ont tous eu aussi un rôle.

Les efforts à faire pour arriver à des taux de nitrates permettant peut-être de diminuer les marées vertes sont considérables. Les décideurs politiques sont pris en tenaille entre d’une part l’activité touristique, les écologistes et l’Europe et d’autre part la nécessité de ne pas pénaliser, pour un résultat qui reste hypothétique, la production agricole dans un contexte économique et social difficile. Il ne s’agit pas seulement d’un lobby contre un autre.

Les juges quant à eux n’ont pas à tenir compte des impératifs auxquels sont soumis les politiques. Ils font appliquer la Loi. En avril 2013, le tribunal administratif condamne l’État à verser 7 millions d’Euros au département des Côtes d’Armor en dédommagement des dépenses engagées pour ramasser les algues vertes. On peut considérer que l’État a sa part de responsabilité dans la situation actuelle, et le département des Côtes d’Armor n’est pas très riche, la décision ne paraît pas choquante.

Mais la décision est motivée par le retard de l’État dans la transposition de la Directive Européenne en droit français et la carence dans l’application de la réglementation des installations classées, qui ont entraîné des  »apports excessifs de nitrates d’origine agricole dans les cours d’eau ».

Et les juges appuient leur décision sur  »un lien direct et certain de cause à effet entre ces carences fautives de l’État et le dommage que constitue la pollution par les masses d’algues vertes ».

Les juges ont-ils lu le rapport d’arbitrage rendu en 2012 par Bernard Chevassus-au-Louis ? Il semble que non.

La décision de faire payer l’État est sans doute la bonne, mais pas au nom d’un lien  »direct et certain de cause à effet » : la réglementation installations classées, même mise en œuvre plus tôt et de manière plus ferme n’aurait jamais eu d’effet sur les marées vertes des deux grandes baies des Côtes d’Armor et est, comme il a été dit et répété par exemple par le CESER, tout à fait insuffisante pour atteindre la disparition des marées vertes.

Au vu du rapport d’arbitrage, ce jugement pourrait certainement être cassé, mais quel intérêt ?