Ceci attire deux remarques ; on peut d’une part se demander si c’est bien le rôle d’un conseil scientifique de réclamer des sanctions financières, et s’il n’est pas sorti de son rôle de conseil par ce communiqué. On peut aussi se demander s’il a revu sa position au vu du rapport d’arbitrage.

D’autre part, espérer que les progrès continueront dans l’avenir à un rythme annuel de 2,3 mg/ litre semble singulièrement optimiste : rien ne permet d’affirmer que les progrès seront linéaires. Bien au contraire, la simulation faite sur le cas du Yar (figure page 35) montre que la décroissance est de plus en plus lente et semble même asymptotique.

A propos du principe pollueur-payeur, compte-tenu du rôle de l’Europe et du gouvernement dans l’évolution de l’agriculture française en général, et bretonne en particulier, appliquer ce principe serait profondément injuste, hors cas de mauvaise foi ou de fraude manifeste.

Une fois les taux revenus sous la barre des 50mg/l, (ce qui est le cas de 94% des rivières bretonnes aujourd’hui, (ou même proches de la valeur-guide de 25 mg/l), il se trouvera d’un côté des agriculteurs vivant et travaillant sur un bassin versant  »normal », et de l’autre des agriculteurs vivant et travaillant sur un bassin versant dit  »vulnérable » à cause des marées vertes. Les uns et les autres travaillant de la même manière, faudrait-il que les uns payent et les autres pas, simplement parce que leurs rejets n’ont pas le même impact 5, 20 ou 50 kilomètres en aval ?

Le rôle du site est primordial, et si l’on revient au cas de la Lieue de Grève, il se trouve que le Yar n’a jamais été une rivière très chargée en nitrates, (elle est entre 25 et 30 mg/l depuis des années), et c’est quand même le site le plus touché par les marées vertes ; les agriculteurs qui vivent en amont de ce site en sont-ils responsables ?

Eaux et Rivières de Bretagne réclame de son côté l’abandon du  »modèle agricole productiviste breton ». Ont-ils comme modèle Henry D. Thoreau² qui dans  »Walden » dénonce la traction attelée comme non rentable et lui préfère le travail humain ?

Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne chargé de l’environnement leur répond avec une certaine lucidité que ce serait difficile, compte-tenu de la vocation exportatrice de l’agriculture et de l’agroalimentaire breton³, et que réussir à diminuer les taux de 30% serait déjà un beau succès.

Il est vrai que supprimer l’agriculture bretonne comme le suggère le modèle testé pour le Yar serait un vrai succès pour les chantres de la décroissance. Thierry Burlot, lui, doit tenir compte du fait que quand une exploitation agricole disparaît, disparaissent avec elle des emplois directs, des emplois dans les usines en amont et en aval. Si la production diminue, que ce soit par fermeture d’exploitations ou par changement des pratiques, les emplois induits diminueront aussi ; c’est peut-être inéluctable, mais cela risque d’engendrer une grave crise sociale dans le contexte économique actuel !

Il y a des chances pour que la baisse des taux de nitrates porte ses fruits sur les sites les moins  »sensibles » pour reprendre la terminologie de l’IFREMER, peut-être est-ce déjà le cas à Erquy⁴ ? Mais on voit bien aussi qu’elle sera insuffisante sinon totalement inefficace sur les sites les plus sensibles, qui se trouvent évidemment aussi être les plus touchés, et les plus emblématiques.

Pierre Aurousseau a partiellement raison, et le CESER le dit aussi : dans la situation actuelle, le respect des taux de nitrates imposés tant par la Directive Européenne que par le Code de l’Environnement serait tout à fait insuffisant pour enrayer les marées vertes. Mais en réalité, les textes exigent que, quels que soient les taux de nitrates, les efforts soient maintenus sur les masses d’eau qui  »ont subi (ou risquent de subir ) une eutrophisation susceptible d’être combattue de manière efficace par une réduction des apports en azote ». En fait la réglementation est extrêmement ambitieuse (tant qu’il y a eutrophisation, il faut prendre des mesures), mais pas très contraignante (les mesures ne sont pas définies).

On peut dire qu’elle traduit la recherche d’équilibre entre les écologistes et leurs aspirations de pureté, et la réalité prégnante des besoins alimentaires et économiques,.

La rivière Yar par exemple est potable depuis très longtemps au titre des taux de nitrates, mais ça ne suffit absolument pas. Même dans le scénario de l’abandon total de l’agriculture sur tout le bassin versant du Yar⁵, il faut plusieurs années pour revenir sous 10 mg/litre, taux qu’Alain Menesguen considère comme la limite à partir de laquelle on peut espérer commencer à avoir des résultats. Pour mémoire, il s’agit là de concentrations de l’ordre de celles qu’on rencontre dans les eaux en bouteille vendues en France. On trouve des bouteilles d’eau de source avec des taux de nitrates garantis inférieurs à 8 mg/l, il faut bien prendre conscience que si on remplaçait l’eau de la rivière par cette eau en bouteille, on aurait encore des marées vertes !

Et disant cela, A. Menesguen est optimiste : il faut se souvenir que les premières marées vertes sont signalées dès 1924, que dès 1952 des marées vertes sont visibles sur les photos aériennes des sites classés comme étant les plus sensibles, que dès 1968, la situation est grave à St Michel-en-Grève, alors que les taux moyens de nitrates des rivières bretonnes ne dépassent 5 mg/l qu’en 1972 ! Encore les phosphates n’étaient-ils pas aussi abondants dans le sédiment qu’ils le sont aujourd’hui ! Or rien ne permet d’affirmer que ce n’étaient pas les phosphates qui étaient limitants pendant la première moitié du XX^ème siècle.⁶ Et rien ne permet d’affirmer que les cyanobactéries ne vont pas venir perturber la situation quand les taux de nitrates auront baissé, mais qu’il restera des quantités de phosphates importantes dans le sédiment.

Même si toutes les limites sont respectées, le phénomène marées vertes ne disparaîtra pas, donc le fameux alinéa 3 de la Directive Européenne (qui a servi de modèle à l’article du Code de l’Environnement évoqué dans l’article consacré à la loi et qui définit comme eaux à surveiller celles qui subissent ou risquent de subir une eutrophisation), pourra être invoqué très longtemps par l’Europe pour poursuivre la France devant la Cour de justice de l’Union Européenne.

La France avait déjà été condamnée en mars 2007 au titre de la Directive de 1975 sur la qualité des eaux de surface et profondes utilisées en vue de la production d’eau potable ; des mesures prises rapidement sur les 9 prises d’eau qui restaient non conformes avaient permis la suspension par la Commission Européenne de la décision de traduire la France devant la Cour de Justice Européenne

Puis, dans le cadre de cette Directive de 1991, et à la suite d’une mise en garde en octobre 2011, la Commission Européenne (à l’initiative des Verts) a traduit en février 2012 la France devant la Cour de justice de l’Union Européenne, jugeant insuffisants les plans d’action mis en place pour lutter contre les rejets de nitrates dans les eaux de surface. Il n’y a pas d’obligation de moyens mais la commission se réserve le droit de juger des moyens mis en œuvre !

Il est tout à fait remarquable que l’Europe traduise la France devant la Cour de Justice de l’Union Européenne, alors que les politiques européennes depuis 50 ans dans le domaine des prix et des subventions agricoles d’une part, et dans le choix d’accepter l’importation de soja américain d’autre part, ont une lourde part de responsabilité dans l’évolution de notre agriculture.

Voila ce qu’en dit André Pochon, agriculteur favorable à un retour à l’herbe comme base de l’alimentation animale⁷ :

Alors pourquoi ce développement équilibré, à forte valeur ajoutée, qui a sorti l’agriculture française de son état de sous-développement bascule-t-il brutalement à la fin des années soixante dans le productivisme ?…..

Le tissu rural s’appauvrit et les pollutions apparaissent par les nitrates, les pesticides, et le saccage des talus, des haies, des zones humides. Car les nouvelles techniques mises en œuvre sont la culture du maïs-fourrage et l’importation de soja pour nourrir les vaches, l’élevage industriel des porcs sur lisier ; finie l’herbe, la porcherie danoise fait place à la porcherie hollandaise, fini l’élevage lié au sol. Ces aliments sont importés au prix mondial cependant que la viande et le lait produits avec ces aliments sont payés à l’éleveur au prix garanti européen, le double du prix mondial ! Le budget européen paie la différence : c’est l’effet pervers de la Politique agricole commune ( PAC ) signée par 6 pays européens en janvier 1963…..

Pierre Lelong⁸ , pas vraiment militant écologiste, fait une analyse assez proche, et après avoir souligné la responsabilité des négociateurs français dans le résultat des discussions, explique:

Plus grave encore, l’accès libre du soja américain, plus tard brésilien, au marché communautaire, était une concession dont la portée n’avait pas été mesurée. Elle ne bénéficiait pas seulement aux États-Unis, mais aussi à nos partenaires néerlandais, qui par Rotterdam importaient et trituraient les grains de soja. La combinaison soja-maïs pour l’alimentation du bétail allait développer l’élevage intensif et décourager l’utilisation de nos vastes espaces herbagers, sauf à les reconvertir en cultures céréalières. Importé au prix mondial, le soja allait être associé à du maïs payé par l’éleveur aux prix européens : ainsi, l’unité fourragère resterait pour celui-ci d’un coût nettement plus élevé que pour l’éleveur américain ou australien. La production de protéines fourragères indigènes, telles la luzerne, allait être découragée. La production laitière intensive serait avantagée par rapport à celle de viande bovine de qualité, et les nuisances sur l’environnement encouragées.

La France a toujours fait partie de l’Europe, et n’en est pas qu’une victime ! Elle a aussi sa part de responsabilité, comme le souligne Pierre Lelong, visant tant les négociateurs que certains ministres qui n’avaient aucune connaissance du monde agricole et de son économie. Il égratigne en particulier Edgar Faure, dont la réputation semblait le destiner plus à la gestion des girouettes ou des éoliennes, pas encore à la mode, qu’au Ministère de l’Agriculture. Mais quand il faudra défendre la France devant la Cour de Justice Européenne, il ne faudra pas manquer de rappeler que toute cette évolution de l’agriculture ne s’est pas faite sans l’Europe, même si les gouvernements français successifs y ont tous eu aussi un rôle.

Les efforts à faire pour arriver à des taux de nitrates permettant peut-être de diminuer les marées vertes sont considérables. Les décideurs politiques sont pris en tenaille entre d’une part l’activité touristique, les écologistes et l’Europe et d’autre part la nécessité de ne pas pénaliser, pour un résultat qui reste hypothétique, la production agricole dans un contexte économique et social difficile. Il ne s’agit pas seulement d’un lobby contre un autre.

Les juges quant à eux n’ont pas à tenir compte des impératifs auxquels sont soumis les politiques. Ils font appliquer la Loi. En avril 2013, le tribunal administratif condamne l’État à verser 7 millions d’Euros au département des Côtes d’Armor en dédommagement des dépenses engagées pour ramasser les algues vertes. On peut considérer que l’État a sa part de responsabilité dans la situation actuelle, et le département des Côtes d’Armor n’est pas très riche, la décision ne paraît pas choquante.

Mais la décision est motivée par le retard de l’État dans la transposition de la Directive Européenne en droit français et la carence dans l’application de la réglementation des installations classées, qui ont entraîné des  »apports excessifs de nitrates d’origine agricole dans les cours d’eau ».

Et les juges appuient leur décision sur  »un lien direct et certain de cause à effet entre ces carences fautives de l’État et le dommage que constitue la pollution par les masses d’algues vertes ».

Les juges ont-ils lu le rapport d’arbitrage rendu en 2012 par Bernard Chevassus-au-Louis ? Il semble que non.

La décision de faire payer l’État est sans doute la bonne, mais pas au nom d’un lien  »direct et certain de cause à effet » : la réglementation installations classées, même mise en œuvre plus tôt et de manière plus ferme n’aurait jamais eu d’effet sur les marées vertes des deux grandes baies des Côtes d’Armor et est, comme il a été dit et répété par exemple par le CESER, tout à fait insuffisante pour atteindre la disparition des marées vertes.

Au vu du rapport d’arbitrage, ce jugement pourrait certainement être cassé, mais quel intérêt ?

On a vu qu’il y avait d’abord eu des mesures générales sur les rejets de nitrates d’origine agricole qui concernaient toutes les  »zones vulnérables » (dont les bassins versants à marées vertes, mais pas seulement), et que ce n’est qu’à partir de 2010 que des mesures spécifiques ont été prises pour les marées vertes dans le Plan de lutte contre les marées vertes de la Région Bretagne.

Le plan de lutte de la Région Bretagne

Les postes de dépense prévus dans le Plan sont les suivants :

(les valeurs indiquées correspondent au montant apporté par l’État, le pourcentage correspondant au taux de participation de l’État)

Amélioration des connaissances : 200 000 € (50%)

Ramassage : maximum par an 700 000 € (50%)

Construction de plate-formes de compostage 8 M € (80%)

Fonctionnement des plate-formes par an 140 000 € (30%)

Méthanisation des lisiers : une vingtaine de projets

Assainissement non collectif augmentation de 10% de l’aide

Mesures agricoles 16 M € / an pendant 5 ans

Un montant considérable, puisque l’État prévoit 134 M€ sur 5 ans.

On remarque que 80 M€ sur 5 ans représentent la plus grosse part du gâteau, affectés aux mesures d’amélioration de l’agriculture et qu’il y a environ 12 millions pour l’amélioration des connaissances, le ramassage, et la transformation des ulves (compostage), pour plus de 120 M€ pour la lutte  »anti-nitrates » (méthanisation, assainissement et mesures agricoles).

On voit donc que l’inquiétude du Conseil Scientifique de l’Environnement de Bretagne (CSEB) quant au renversement des priorités est infondée, la plus grosse part, et de très loin, allant à la lutte contre les nitrates. Mais leur contrariété venait surtout du fait qu’il était dit qu’il fallait améliorer les connaissances, alors qu’ils sont persuadés que tout est connu sur le sujet.

Ce montant n’est que la part de l’État, le coût réel total de ce plan est bien sûr beaucoup plus élevé, si on prend en compte les dépenses des collectivité locales, et le coût pour les agriculteurs des efforts qui leur sont demandés.

Et c’est encore peu de choses par rapport au coût total du problème marées vertes, en terme d’image, de développement touristique, de pertes pour la conchyliculture….

Pour rapprocher les décisions du terrain, l’idée a été de faire signer par les différents acteurs d’un bassin versant, un  »contrat de bassin versant ». Sont concernés, dans le principe sur la base du volontariat, les agriculteurs, les communes, les particuliers, les entreprises situés sur le bassin versant. Les bassins versants concernés sont les huit¹ qui débouchent dans les baies où sont observées des marées vertes et qui sont identifiées comme responsables de flux de nitrates importants. Ces plans sont pluriannuels, et deux baies sont considérées comme  »pilotes », les deux qui sont le plus sévèrement atteintes, la baie de Lannion et la baie de St Brieuc.

Ces plans sont différents les uns des autres ; si l’on prend pour exemple le plan de bassin versant de la Lieue de Grève, c’est une charte de territoire 2011-2015 qui a été signée entre l’État,l’Agence de l’eau Loire-Bretagne, le Conseil Régional de Bretagne, le Conseil Général des Côtes d’Armor, le Président du Comité des bassins versants de la Lieue de Grève, Lannion-Trégor-Agglomération, la Communautés de communes de Beg Ar C’hra, le syndicat d’Eau de la Baie, la chambre d’Agriculture des Côtes d’Armor et l’ensemble des maîtres d’ouvrages d’actions du projet de territoire à très basses fuites d’azote des bassins versants de la Lieue de Grève. Autant dire que tout le monde s’y est mis !

 Le but est le retour à un bon état écologique des bassins versants et de la baie en 2027, ceci voulant dire la disparition des phénomènes de prolifération excessive des algues vertes. On doit noter qu’il y a surtout des élevages de bovins laitiers sur ce bassin versant.

 Les objectifs stratégiques sont :

60% de la SAU en herbe en 2015 (47% en 2007)

baisse des entrées d’azote de 10%

reconquête de 50% des zones humides cultivées

au moins 20 exploitations en production biologique (12 en 2009 sur un total de 170)

Pour atteindre ces objectifs, la charte vise l’adhésion d’au moins 80% des agriculteurs à une charte individuelle d’engagement.

 Il y a plusieurs volets:

 un volet agricole et agroalimentaire (transformation et distribution sont inclus)

un volet zones naturelles

un volet foncier

et un volet assainissement (jugé excessif par le Conseil Scientifique compte tenu du faible poids des rejets azotés dus à l’assainissement par rapport au total)

Le coût prévisionnel total est de 23 M€, les aides étant apportées à hauteur de 10,4 M€ par l’État (3,9 M€), l’Agence de l’eau (2,7 M€), la Région (2,3 M€) et le Conseil Général (1,5M€).

 Des objectifs de réduction des taux de nitrates chiffrés sont fixés : il faut passer de 2007 à 2015 (pour le centile 90) de 32 à 25,4 pour le Yar et de 37 à 28,9 pour le Roscoat.

Un rapport du CESER² en mai 2011, qui fait le point sur la politique de prévention et énumère les différents types de contrats mis en place et proposés aux agriculteurs pour faire évoluer les pratiques agricoles vers des pratiques provoquant moins de rejets, (essentiellement moins de rejets de nitrates) précise que la division par 3 de l’excédent de bilan azoté entre 1998 et 2007 ne s’est traduite que par une baisse de 5 mg/l des taux de nitrates dans les rivières ! Le combat n’est pas gagné !

 Le rapport du CESER continue³ en pointant du doigt les difficultés liées aux changements de la réglementation, les difficultés qu’il y a pour la mettre en place et la faire respecter, et enfin l’existence de dérogations. Tout ceci la rend finalement peu efficace.

Ce n’est pas le plus grave : il souligne aussi que les valeurs fixées par la réglementation, c’est-à-dire un maximum de 50 mg/l pour le centile 90⁴, et une  »valeur guide », donc une valeur vers laquelle il faut tendre, de 25 mg/l, sont totalement insuffisantes pour avoir une efficacité dans la  »guerre » contre les algues vertes. Ce qui est évident puisque les marées vertes ont commencé dans ces sites très sensibles à une époque où les taux moyens de nitrates dans les rivières bretonnes étaient probablement inférieurs à 5mg/l.

 Comme le CESER, le Comité scientifique du plan de lutte contre les algues vertes trouve inappropriés et insuffisants les objectifs de réduction des taux de nitrates exprimés en pourcentage (30 à 40% selon les sites) et il préconise de viser un taux de 5 à 10 mg/litre.

Ce qui pose problème, c’est que les simulations faites avec les modèles donnent des résultats peu encourageants. Le schéma suivant montre l’évolution des taux de nitrates de 2009 à 2020 en fonction des politiques conduites.

 d’après Raimbault et al, Modélisation agro-hydrologique du bassin versant du Yar 

Les politiques retenues sont les suivantes :

PAE en rouge : Pratiques actuelles extrapolées, donc projection dans le futur de la politique actuelle

SFEI en vert : Système Fourrager Économe en Intrants (voir ci-dessous)

AA en jaune : Arrêt de l’Agriculture (On comprend l’émoi des agriculteurs !)

L’hypothèse SFEI impose aux exploitations de respecter un certain nombre de contraintes, un seuil minimum de surface en herbe, un plafond maximum de surface en maïs, des plafonds d’apports azotés totaux et organiques par hectare, enfin des plafonds d’apports azotés minéraux annuels en fonction des cultures.

On voit que les 10 mg/litre ne seront jamais atteints dans les deux premières hypothèses, que l’arrêt de l’agriculture permet de passer sous 10 mg/litre en 5 à 6 ans, et que la diminution est ensuite beaucoup plus lente.

On imagine facilement l’émotion que peut provoquer une telle hypothèse dans une région dans laquelle l’agriculture et le secteur agroalimentaire occupent une place prépondérante. On n’en est plus à s’opposer à l’extension des porcheries, mais à envisager l’arrêt de l’agriculture. Alain Menesguen lui-même qualifie l’hypothèse de provocatrice. C’est le moins qu’on puisse dire !

Or on est très loin de l’image des algues vertes liées aux cochons ou à l’élevage hors sol en général : sur le bassin versant du Yar, accusé d’être le responsable des marées vertes de la Lieue de Grève, tous les élevages sont des élevages de bovins, il n’y avait en 2007 que 2 élevages qui avaient aussi des porcs. Sur l’ensemble des bassins versants⁵ arrivant à la Lieue de Grève, il y a 85 % d’élevages de bovins, et près de la moitié (46 %) de la surface agricole utile est déjà en herbe. Sur 170 exploitations en 2007, on comptait 6 élevages de porcs, et 4 élevages mixtes bovins et porcs.(source:communication sur la « Lutte contre la prolifération des algues vertes dans la Baie de St Michel-en-Grève »)

Et c’est à partir de cette situation là qu’on envisage de passer à un Système Fourrager Économe en Intrants, ou à l’Arrêt de l’Agriculture.

L’agriculture biologique, que certains peuvent imaginer comme une solution au problème, n’est pas en soi une agriculture à basses fuites d’azote ; elle s’accompagne peut-être souvent de conduites vertueuses à cet égard, mais c’est loin d’être systématique. (par exemple un épandage de fumier, même biologique, après une culture de légumineuses engendre de grosses fuites d’azote). D’autre part, la figure ci-dessus montre que l’agriculture  »économe en intrants azotés », (donc théoriquement à basses fuites d’azote) est bien loin de permettre d’atteindre le taux de 10 mg/l.

Sur les sites qui ont vu apparaître les marées vertes dans les années 80, quand les taux moyens de nitrates étaient déjà très élevés, on peut espérer que les efforts sur les flux de nitrates portent leurs fruits. En effet, si d’autres facteurs⁶ ne perturbent pas trop la donne, on peut logiquement s’attendre à ce que des marées vertes qui ont débuté avec des taux de 40 mg/ l disparaissent ou diminuent quand les taux seront redescendus à ce niveau. Mais quand les marées vertes ont commencé avec des taux sensiblement inférieurs à 5 mg/l, on ne peut pas s’attendre à des résultats sans des efforts énormes.

Dans le premier cas, s’engager dans des efforts raisonnables pour que les taux de nitrates tendent vers la  »valeur-guide » de 25 mg/l⁷ est un pari sans gros risque : si on gagne, tant mieux, et si c’est sans effet, le coût des efforts engagés n’aura pas été exorbitant et on aura fait mieux que respecter la législation, qui impose 50 mg/l.

Dans le cas des sites  »historiques » des marées vertes au contraire, les efforts vont être énormes pour redescendre sous 10 mg/l, pour un résultat qui reste hypothétique.

Toute la lutte préventive est axée sur la baisse des taux de nitrates. Si celle-ci se justifie et peut probablement entraîner une amélioration sur les sites les moins atteints, elle passe, sans garantie de succès, par l’arrêt de l’agriculture sur les bassins versants qui alimentent les sites les plus sensibles, qui se trouvent être les plus atteints.